
Bas de page actualité securité sociale 
Des faits à connaître :
2010 : 1 français sur 7 est en Affection de Longue Durée. Près de 8,3 millions de personnes bénéficiaient du régime des affections de longue durée (cancer, diabète, etc.) à fin 2008, soit 280.000 de plus en un an. Il faut les soigner bien naturellement !
Le ministère stocke et déstoke au nom de l'intérêt général. Gachis faramineux de médicaments et de vaccins, qui va payer la facture ? NOUS !
Non ce ne peut pas être les malades qui devront, une fois de plus, payer la facture sociale exhorbidante de la grippe A. Que le gouvernement et ses conseillers prennent leurs responsabilmités. Ne toucher plus à nos franchises, assumez votre principe de précaution comme nous le faisons pour gérer vos économies de santé (réduction transports sanitaires, coût des dialyses et franchises).
Nord éclair : Les sujets qui fâchent (entre autres). La tarification à l'acte : « maintenant, on a un oeil sur le patient et un oeil sur la T2A » , déplore le directeur, Jean-Pierre Marquillie. « Résultat de cette réforme : l'activité est en hausse en volume mais la rémunération ne suit pas (...) Il faudra un jour arrêter cette course à l'échalote. Peut-on abandonner nos missions de service public au profit d'activités dites rentables ?
Le député socialiste de Haute-Garonne Gérard Bapt, rapporteur du budget de la santé, accuse la ministre de la Santé d'avoir manqué de transparence dans la gestion de l'épidémie de grippe A.
Le député-maire, qui dispose de pouvoirs d'investigation grâce à sa fonction de rapporteur spécial de la mission santé pour la commission des finances de l'Assemblée nationale, reproche à la ministre d'avoir caché aux médecins généralistes l'existence de stocks de vaccins en seringue unitaire, et retardé l'annonce de vente de vaccins à l'étranger. http://www.francesoir.fr/sante/2010/01/11/grippe-a-dissimulation.html
LA LOI de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2010 a été publiée le 27 décembre au « Journal officiel ». Comme décidé fin novembre à l’issue du vote du parlement, ce texte prévoit pour l’année qui commence un déficit record du régime général atteignant 30,6 milliards d’euros
L'hémodialyse est dans le collimateur 2010, c'est la technique choisie majoritairement par les dialysés, avec de bonnes raisons. Inclure dans le prix de dialyse l'érythropoïétine cela veut dire sacrifier ce traitement en quantité et qualité. Voilà qui s'annonce bien. Ce doit être une manière de nous présenter les bon voeux. LRS
Un syndicat des malades en ALD reste à créer pour défendre nos intérêts.
La commission de dialyse de la SN va être impliquée dans de nouvelles réflexions avec les pouvoirs publics autour du coût de la dialyse,
Comment le secteur privé prépare le démantèlement de la Sécurité ? Si on ne peut augmenter les recettes, il faut donc s’attaquer aux dépenses. En premier lieu, les « affections longue durée » (ALD), qui représentent le premier poste des dépenses de la Sécurité sociale. Ces ALD sont prises en charge à 100 % par le régime obligatoire. Les bénéficiaires sont les personnes - au moins 8 millions en 2009 - atteintes de maladies diverses et souvent chroniques : cancer, sida, maladies rares, diabète, et certaines personnes âgées atteintes de maladies dégénératives. 60 % des remboursements de l’assurance maladie concernent 15 % des personnes assurées, qui sont en ALD. Selon le rapport, « 5% des assurés en ALD, soit 0,7% de la population [420 000 personnes], perçoivent en moyenne 70 000 euros de remboursement des régimes obligatoires » par an. Ce qui représente 25 % des prestations de la Sécurité sociale. Présenter les chiffres de cette manière est déjà un choix politique en soit. Cela revient à amalgamer des types de pathologies très diverses. Et cela vise surtout à stigmatiser des personnes qui ont le tort de coûter cher car elles sont malades. http://www.bastamag.net/spip.php?article805&id_mot=38
Mise en place d'un dispositif de maîtrise médicalisée des dépenses de transports prescrites par les établissements de santé http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/23548/mise-en-place-un-dispositif-de-maitrise-medicalisee-des-depenses-de-transports-prescrites-par-les-etablissements-de-sante.php
Your LRS... just do it !
Suite des actus page actualité (en bas de page : la grippe suite et le don d'organes)
RAPPORT SUR LA CREATION DES AGENCES REGIONALES DE SANTE (ARS) http://www.fni34.fr/images/Creation%20des%20ARS.pdf
LOI HPST http://www.sante-sports.gouv.fr/IMG/pdf/Loi_Hpst_07-09-09.pdf
Décret n° 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières http://www.fni34.fr/images/93-221.pdf
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Contestation médicale :
En cause, la lisibilité du système de soins. Quatre Français sur dix en effet, s’estiment mal informés en la matière. Le CISS réclame donc un effort pédagogique et de transparence. Ses cibles ? Aussi bien les pouvoirs publics que l’Assurance-maladie, les organismes complémentaires et les professionnels. http://www.destinationsante.com/Mieux-informer-sur-le-cout-des-soins.htm
La LIgue Rein et Santé déplore la disparition de centres de dialyse dans le sud est parisien et la possible fermeture en 2010 de l'unité de néphropathie de l'Hôpital Trousseau.
Les urgences nocturnes de l’hôpital Beaujon (Clichy, Hauts-de-Seine) pourraient être transférées à l’hôpital Bichat (Paris, 18è) en 2010. Le projet, envisagé dans le cadre du regroupement des 39 hôpitaux de l’AP-HP en 12 groupes hospitaliers, n’est pas acté. Mais déjà, la contestation enfle. http://www.quotimed.com/journal/index.cfm?DARTIDX=432170&FUSEACTION=viewarticle&
Hôpital Trousseau. D’un point de vue règlementaire, toute unité d’hémodialyse pédiatrique doit être sous la responsabilité d’un PH néphrologue pédiatre. Si les menaces actuelles se confirment, le non remplacement du seul PH de ce service aboutirait à la fermeture ipso facto de l’hémodialyse pédiatrique de Trousseau avec comme conséquence l’arrêt de toute activité de néphrologie pédiatrique lourde dans cet hôpital.
SAUVONS LA NEPHRO DE TROUSSEAU !
Le président du comité consultatif médical de l’hôpital Ambroise-Paré a menacé de démissionner si l’Assistance publique des hôpitaux de Paris (AP-HP) ne révisait pas son projet de supprimer 1 150 postes en 2010. Avec ce geste, ce sont tous les médecins de la structure hospitalière qui sont solidaires. « Je ne suis pas en grève mais je suis totalement en accord avec les revendications des soignants, je suis admirative des infirmières, je ne sais pas comment elles font pour abattre autant de travail », constate un chef de clinique en néphrologie. Elle explique qu’elle a voulu se mettre en grève mais que son chef l’en a dissuadée. « Ce n’est pas dans la mentalité des médecins », constate-t-elle. Au printemps dernier, les praticiens hospitaliers étaient en lutte et le personnel soignant n’avait pas suivi. « Cette année, j’espère qu’on va réussir à allier les deux corps de métier, qui souhaitent la même chose. » Face à la marchandisation de la santé voulue par l’AP-HP, les médecins d’Ambroise-Paré se sont manifestés. La révolte des professeurs Coriat, Bensman et Lejonc matérialisée par leur démission de leurs fonctions au sein de l’AP-HP a peut-être retenti comme un appel. Mercredi, lors d’une table ronde entre la directrice de l’hôpital, le chef de groupe, les syndicats et le député-maire de Boulogne, dix médecins d’Ambroise-Paré étaient présents. Pour faire entendre leur voix pendant les négociations. Pour le docteur Caroline Dupont, la pérennité du mouvement passe par son extension aux autres établissements. En assemblée générale, elle a exhorté l’intersyndicale à joindre les autres hôpitaux en lutte. Une démarche souhaitée et amorcée. Les représentants syndicaux sont en contact avec les délégués des hôpitaux de la Pitié- Salpêtrière, de Necker, de Saint-Louis et de Garches. Un préavis de grève a été déposé à Tenon, d’après les syndicats. Comme le souligne le docteur Caroline Dupond, « si on ne s’unit pas maintenant avec les autres hôpitaux, ça ne sert à rien de continuer ».
Si vous avez le même problème dans votre ville écrivez-le nous !
Sans le dire, à la faveur de franchises, forfaits et déremboursements, l’assurance-maladie se positionne de plus en plus sur le financement des risques lourds – hospitalisation, ALD. Le débat est relancé sur la prise en charge des dépenses par le régime obligatoire qui, si elle reste stable globalement un peu au-dessus de 75 %, diminue fortement pour les soins courants et la médecine de ville....En attendant le « grand débat », la question de l’avenir du système de santé et d’assurance-maladie provoque des initiatives de tout bord. Le Collectif interassociatif sur la santé (usagers) alerte l’opinion avec une consultation populaire en ligne (www.santesolidaireendanger.org) jusqu’au 31 janvier 2010. Et le groupe Générale de Santé (cliniques) vient de mettre en place un Observatoire sociétal de la santé. Didier Tabuteau : « On est au moment de la bascule… »
Pour le directeur de la chaire santé de Sciences-Po, il existe un risque sérieux – « le choix de la facilité » – que le régime obligatoire se désengage totalement des soins courants pour se concentrer sur les risques lourds. « Changer subrepticement de système serait une monstruosité », met en garde Didier Tabuteau qui réclame un débat et même un référendum... http://www.quotimed.com/journal/index.cfm?FUSEACTION=viewarticle&DARTIDX=432100&
ANNUAIRE SÉCU et EN3S vous proposent
Le Panorama de l'actualité Internet dans le
domaine de la Sécurité sociale
Newsletter (les 3 dernières)
21 février 2010
Le financement de la dépendance, une priorité dès 2010 - Dossier dans Le Monde Economie 16 février 2010
http://www.lemonde.fr/societe/article/2010/02/15/le-financement-de-la-dependance-une-priorite-des-2010_1305926_3224.html
http://www.lemonde.fr/economie/article/2010/02/15/du-cinquieme-risque-a-la-solidarite-pour-l-autonomie_1305877_3234.html
Services publics : des opérations de testing vont être menées sur la qualité de l'accueil - les Echos du 17-02-10
Les demandes de renseignements par mail ou courrier qui restent lettre morte, les standards qui ne décrochent pas, les usagers mal orientés, les guichets désertés par des agents partis déjeuner au seul moment où les salariés peuvent venir faire leurs démarches… Le gouvernement veut y mettre un frein. Les 6500 services administratifs accueillant du public sont sommés de se réorganiser d'ici à fin 2011 en adoptant le référentiel Marianne. Des « enquêtes mystères » et un baromètre, public, sur la qualité des services rendus, vont être lancés. A terme, les meilleurs élèves pourraient être récompensés
http://www.lesechos.fr/journal20100217/lec1_france/020369116290.htm
"Vivre chez soi" : une mission pour favoriser le maintien à domicile des personnes âgées
Nora Berra, la secrétaire d'Etat chargée des Aînés, a lancé le 18 février une mission Baptisée "Vivre chez soi : autonomie, inclusion et projet de vie". L'opération consiste en "une mission globale intégrant six champs d'action pour assurer les garanties nécessaires du vivre chez soi et répondre aux besoins et aux attentes de nos aînés". Cette démarche sera coordonnée par le professeur Alain Franco, responsable du centre national de référence (CNR) Santé à domicile et autonomie, et menée en partenariat avec le CNR, la CNSA, la CNAV et la CCCMSA. Six groupes de travail thématiques vont être mis en place. Un rapport final sera rendu le 18 juin.
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,95/nora-berra-lance-la-mission-vivre,11297.html
14 février 2010
Un comité d'experts propose 25 mesures pour faciliter la vie des e-citoyens
12/02/10 - Piloté par Franck Riester, le groupe « d'experts numériques » sollicité en octobre dernier par Bercy pour "proposer une stratégie de développement de la relation numérique", a remis le 12 février 2010 son rapport au ministre du Budget et de la Réforme de l'Etat Eric Woerth et à la secrétaire d'Etat au développement de l'économie numérique Nathalie Kosciusko-Morizet. Après un état des lieux un peu dévastateur de l'administration numérique en 2009, le rapport préconise 25 mesures pour améliorer la relation entre administrations et usagers. Trois axes ont été dégagés dans lesquels s'inscrivent les mesures proposées : fournir un accès lisible, simple et cohérent pour les services en ligne de l'administration ; offrir plus de services personnalisés ; donner la parole aux usagers pour améliorer le service public en ligne et pour innover.
Les premières mesures proposées concernent les sites internet publics. Plus de 10 000 sites (y compris ceux des collectivités locales) sont en ligne. Parmi eux, on dénombre pas moins de 1 000 sites officiels de l'Etat, dont 400 sites d'Etat en ".gouv.fr" ! Mais aucun n'a la même ergonomie ou la même charte graphique. La commission milite pour organiser l'offre autour de sites orientés utilisateurs et non plus centrés sur les organisations. Elle propose par exemple que soit divisé par 10, d'ici 2011, le nombre de sites publics afin de se concentrer sur les plus utilisés et mieux mutualiser les compétences, de concevoir une charte visuelle et de nommage pour les sites officiels. Le rapport prône également, dans la droite ligne de l'annonce d'IDéNum (voir lettre 387), la mise en place d'un identifiant unique permettant d'accéder à l'ensemble des services publics, de rendre accessible par e-mail toutes les administrations, de développer des services proactifs tels qu'un calendrier des échéances, des alertes personnalisées par mail/SMS, de systématiser la possibilité de notation des sites par les usagers et créer une communauté d'entraide sur le modèle de questions/réponses validées par les fonctionnaires.
Eric Woerth a missionné la direction générale de la modernisation de l'Etat pour étudier, en lien avec les ministères concernés, la mise en oeuvre de ce programme d'actions, afin d'en préciser les conditions de faisabilité. Un nouveau plan d'actions devrait être présenté dans 4 mois.
Rappelons que les quatre premiers sites en termes de visiteurs uniques (Pôle Emploi, Pajemploi, Ameli et Caf) rassemblent à eux seuls 30 % du trafic des sites publics chaque mois.
> Le dossier de presse ministériel - interventions des ministres, état d'avancement des 15 mesures présentées par Eric Woerth le 19 octobre 2009, rapport "Amélioration de la relation numérique à l'usager" - février 2010 - 44 pages :
http://www.budget.gouv.fr/presse/dossiers_de_presse/100212numerique.pdf
> L'article du Monde informatique :
http://www.lemondeinformatique.fr/actualites/lire-25-mesures-proposees-pour-ameliorer-la-relation-administrations-citoyens-29924-page-1.html
Les Centres d'examens de santé de l'Assurance maladie : check-up dans le ketchup
09/02/10 - Dans son rapport 2009 sur la Sécurité sociale, la Cour des comptes consacrait le chapitre IX aux CES "dont l’utilité continue à faire débat". La lettre de Galilée revient sur le sujet de façon plus rigolote mais tout aussi percutante. Ces centres, au nombre de 89 au 1er janvier 2009, dont "tout le monde sait qu'ils ne servent plus à rien, sauf à rassurer 600 000 privilégiés annuels dont la grande majorité (c'est ce que disent plusieurs études sérieuses) sont en dehors de la cible", coûtent cher (222 euros le bilan en moyenne). Alors pourquoi les garder ? La lettre nous donne son explication : "Avec plus de 1 500 emplois équivalents temps-plein (dont 350 médecins) et un budget de plus de 125 millions d'euros, le « club » des centres d'examens de santé constitue la dernière réserve Force Ouvrière de l'assurance maladie". La suite de l'analyse politique est du même tonneau.
> http://www.lalettredegalilee.groupe-galilee.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=157&Itemid=54
7 février 2010
Avec IDéNum, le gouvernement promet la fin des mots de passe sur Internet 02/02/10 - La secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, Nathalie
passe par une "identité numérique multi-services". Les prestataires qui adopteront ce système, qu'il s'agisse d'administrations en ligne ou de sociétés privées, auront la garantie de l'identité de l'internaute connecté. Celui-ci possèdera un certificat comprenant ses coordonnées personnelles matérialisé sur une clé USB chiffrée, sur une carte SIM d'un téléphone mobile ou encore sur une carte à puce, associé à un code PIN, ce qui lui permettra de s'identifier sans recourir à de nombreux mots de passe. Tous les sites de l'administration électronique compatibles avec le niveau de sécurité du label, à commencer par Mon.service-public, et tous les sites où il faut prouver son identité (services nécessitant une signature...) sont potentiellement concernés. Le projet IDéNum s'inspire d'initiatives similaires existant dans d'autres pays européens. Une vingtaine de partenaires divers, dont la Fédération bancaire française, la Fédération française des sociétés d'assurance, SFR, la Caisse des dépôts et consignations (CDC) ou encore La Poste, se sont déjà engagés à participer à la réflexion et à sa concrétisation. Les premiers textes réglementaires doivent être publiés à la mi-2010 et un premier prototype de certificat électronique est annoncé pour avant la fin de l'année. Sa mise en oeuvre ne sera véritablement opérationnelle qu'en 2011. Cependant, de nombreux points d'ombre sont encore à éclaircir, notamment celui du modèle économique de ce sésame. Le hic : pour la clé d'accès unique et inviolable, il faudra payer. Combien ? On ne sait pas encore. Cela dépendra du degré de sécurité que l'on mettra en place. Il s'agit aussi de convaincre de nouveaux partenaires pour atteindre une certaine "masse critique", a appelé Nathalie Kosciusko-Morizet. > Le dossier de présentation du label : http://dl.free.fr/jn6oN3NRE/PPT_IDéNum_02_02_10.pdf
LabTestsOnline France. Les analyses biologiques en ligne
03/02/10 - La version française de LabTestsOnline, un site d'information conçu pour aider le patient à comprendre les nombreux examens de laboratoire de biologie médicale qui sont utilisés pour le diagnostic et le suivi du traitement des maladies, est disponible. On peut y consulter des fiches donnant des indications sur l'examen, ses conditions d'utilisation, l'interprétation des résultats. La recherche peut s'effectuer par types d'examens ou de situations pathologiques. Les informations données sur ce site correspondent à une adaptation aux besoins du patient français des examens de laboratoire les plus populaires du site LabTestsOnlineUS et LabTestsOnlineUK.
> http://www.labtestsonline.fr/